Documents officiels

Cette page contient tous les documents, entre autres les rapports juridiques annuels, circulaires adminstratives et opérationnelles, barêmes des traitements, statistiques du personnel et bien plus encore. Utilisez le filtre pour accèder aux documents dont vous avez besoin. Merci! 

Circulaires Opérationnelles

Title Document Date
Circulaire opérationnelle 09: Principes et procédures régissant les plaintes pour harcèlement
Circulaire opérationnelle 04: Utilisation des véhicules appartenant au CERN ou prit en location par lui
Circulaire opérationnelle 10: Principes et procédures régissant l'enquête pour fraude

Circulaires Administratives

Title Document Date
Circulaire Administrative 32: Principes et procédures régissant les plaintes pour harcèlement (ANNULEE ET REMPLACEE PAR CO 09)
Circulaire Administrative 25: Dispositions propres au Service de Secours et du Feu en matière de durée du travail et du repos
Circulaire Administrative 02: Recrutement, engagement et évolution de la situation contractuelle des titulaires
Circulaire Administrative 22B: Compensation des heures de roulement à long terme
Circulaire Administrative 13: Garanties accordées aux représentants du personnel

Lignes directrices

Title Document Date
Guide de promotion 2017

Politiques

Title Document Date
Politique de mobilité interne du CERN