Documents officiels

Cette page contient tous les documents, entre autres les rapports juridiques annuels, circulaires adminstratives et opérationnelles, barêmes des traitements, statistiques du personnel et bien plus encore. Utilisez le filtre pour accèder aux documents dont vous avez besoin. Merci! 

Barêmes des traitements

Title Document Date
Barême des traitements 2024

Organes Officiels

Title Document Date
Brochure 2024 des organes officiels

Circulaires Administratives

Title Document Date
Circulaire Administrative 01: Les circulaires administratives
Circulaire Administrative 02: Recrutement, engagement et évolution de la situation contractuelle des titulaires
Circulaire Administrative 03: Congés dans les foyers, voyages dans les foyers et voyages pour raisons familiales
Circulaire Administrative 04: Régime d’assurance chômage
Circulaire Administrative 05: L'Enfant à charge
Circulaire Administrative 06: La procédure de réexamen
Circulaire Administrative 07: Les délais
Circulaire Administrative 08: Les avances en matière financière