Official Documents

Cette page contient tous les documents, entre autres les rapports juridiques annuels, circulaires adminstratives et opérationnelles, barêmes des traitements, statistiques du personnel et bien plus encore. Utilisez le filtre pour accèder aux documents dont vous avez besoin. Merci! 

Lignes directrices

Title Document Date
Guide de promotion 2017

Barêmes des traitements

Title Document Date
Barême des traitements 2020
Barême des traitements 2020
Barême des traitements 2021

Organes Officiels

Title Document Date
Brochure 2021 des organes officiels

Circulaires Administratives

Title Document Date
Circulaire Administrative 01: Les circulaires administratives
Circulaire Administrative 02: Recrutement, engagement et évolution de la situation contractuelle des titulaires
Circulaire Administrative 03: Congés et voyages dans les foyers et assimilés
Circulaire Administrative 04: Régime d’assurance chômage
Circulaire Administrative 05: L'Enfant à charge