Documents officiels

Cette page contient tous les documents, entre autres les rapports juridiques annuels, circulaires adminstratives et opérationnelles, barêmes des traitements, statistiques du personnel et bien plus encore. Utilisez le filtre pour accèder aux documents dont vous avez besoin. Merci! 

Circulaires Administratives
Title Document Date
Circulaire Administrative 27: Autorisation de saisie - Paiement direct des frais d'éducation
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Circulaire Administrative 28: Dispositions réglementaires pour la prévention de l'alcoolisme et règles de conduite sur la consommation d'alcool au CERN (ANNULEE ET REMPLACEE PAR CO8)
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Circulaire Administrative 29: Principes et procédures régissant les publications et rapports du CERN et les autres publications résultant de travaux effectués au CERN (ANNULEE ET REMPLACEE PAR CO 06)
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Circulaire Administrative 30: Prestations financières lors de l'entrée en fonctions et de l'extinction du contrat
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Circulaire Administrative 31: Indemnité internationale et indemnité de non-résidence
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Circulaire Administrative 32: Principes et procédures régissant les plaintes pour harcèlement (ANNULEE ET REMPLACEE PAR CO 09)
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Circulaire Administrative 33 Rev.: Missions
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Circulaires Administratives
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Circulaires Opérationnelles
Title Document Date
Circulaire opérationnelle 01
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Circulaire opérationnelle 02: Conditions d'accès au domaine clôturé du CERN
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