Official Documents

Cette page contient tous les documents, entre autres les rapports juridiques annuels, circulaires adminstratives et opérationnelles, barêmes des traitements, statistiques du personnel et bien plus encore. Utilisez le filtre pour accèder aux documents dont vous avez besoin. Merci! 

Circulaires Administratives

Title Document Date
Circulaire Administrative 07: Les délais
Circulaire Administrative 15: Privilèges et immunités des membres du personnel
Circulaire Administrative 08: Les avances en matière financière
Circulaire Administrative 01: Les circulaires administratives
Circulaire Administrative 10: Le dossier personnel administratif et les autres fichiers de données personnelles
Circulaire Administrative 24: Foyers et classe de résidence
Circulaire Administrative 06: La procédure de réexamen
Circulaire Administrative 27: Autorisation de saisie - Remboursement direct des frais d’études
Circulaire Administrative 32: Principes et procédures régissant les plaintes pour harcèlement- remplacée par CO 9

Circulaires Opérationnelles

Title Document Date
Circulaire opérationnelle 03: Règles applicables aux documents d'archive et à l'archivage au CERN