Documents officiels

Cette page contient tous les documents, entre autres les rapports juridiques annuels, circulaires adminstratives et opérationnelles, barêmes des traitements, statistiques du personnel et bien plus encore. Utilisez le filtre pour accèder aux documents dont vous avez besoin. Merci! 

Circulaires Administratives
Title Document Date
Circulaire Administrative 04: Régime d’assurance chômage
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Circulaire Administrative 09: Contrats des titulaires (ANNULEE ET REMPLACEE PAR CA 02)
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Circulaire Administrative 16: La formation (ANNULEE - Information dans les SRR et dans la Politique de formation et développement)
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Circulaire Administrative 28: Dispositions réglementaires pour la prévention de l'alcoolisme et règles de conduite sur la consommation d'alcool au CERN (ANNULEE ET REMPLACEE PAR CO8)
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Circulaire Administrative 19: Indemnité de subsistance – Autres frais nécessités par une mission
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Circulaire Administrative 29: Principes et procédures régissant les publications et rapports du CERN et les autres publications résultant de travaux effectués au CERN (ANNULEE ET REMPLACEE PAR CO 06)
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Statut et règlement du personnel
Title Document Date
Statut et Règlement du Personnel (11ème édition) liste des modifications depuis 01.01.2007
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Circulaires Opérationnelles
Title Document Date
Circulaire opérationnelle 08: Gestion des problèmes liés à l’alcool
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Circulaire opérationnelle 06: Documents scientifiques du CERN
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Circulaire opérationnelle 03: Règles applicables aux documents d'archive et à l'archivage au CERN
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