Documents officiels

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Circulaires Administratives

Title Document Date
Circulaire Administrative 33 Rev.: Missions
Circulaire Administrative 32: Principes et procédures régissant les plaintes pour harcèlement (ANNULEE ET REMPLACEE PAR CO 09)
Circulaire Administrative 31: Indemnité internationale et indemnité de non-résidence
Circulaire Administrative 30: Prestations financières lors de l'entrée en fonctions et de l'extinction du contrat
Circulaire Administrative 29: Principes et procédures régissant les publications et rapports du CERN et les autres publications résultant de travaux effectués au CERN (ANNULEE ET REMPLACEE PAR CO 06)
Circulaire Administrative 28: Dispositions réglementaires pour la prévention de l'alcoolisme et règles de conduite sur la consommation d'alcool au CERN (ANNULEE ET REMPLACEE PAR CO8)
Circulaire Administrative 27: Autorisation de saisie - Paiement direct des frais d'éducation
Circulaire Administrative 26: Reconnaissance du mérite
Circulaire Administrative 25: Dispositions propres au Service de Secours et du Feu en matière de durée du travail et du repos
Circulaire Administrative 24: Foyers et classe de résidence