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Documents clés

Documents de référence

  • Chapitre I - Section 3 des Statut et Règlement du personnel - « Conduite »[NG1] 
  • Code de conduite du CERN
  • Pratique religieuse sur le lieu de travail
  • L’intégrité au CERN
  • Lignes directrices pour la mise en œuvre de la politique relative aux conflits d’intérêts
  • Circulaire opérationnelle n° 5 (Rév.) – Utilisation des installations informatiques du CERN
  • Circulaire opérationnelle n° 9 – Principes et procédures régissant les plaintes pour harcèlement 
  • Circulaire opérationnelle n° 10 – Principes et procédures régissant l’enquête pour fraude
  • Lignes directrices relatives aux activités extérieures
  • Recommandations concernant les médias sociaux 
  • Circulaire opérationnelle n° 8 – Gestion des problèmes liés à l’alcool

Outre les documents mentionnés, qui font partie du cadre général d’éthique, il existe certains codes spécifiques pour certaines fonctions particulières.

  • Principes régissant la mission de l’ombud
  • Code d’éthique professionnelle pour les achats (en anglais)
  • Service d’audit interne : Code de déontologie de l’audit interne (en anglais)
  • Charte européenne du chercheur – Code de conduite pour le recrutement des chercheurs

Autres documents pertinents

  • Normes de conduite de la fonction publique internationale

 

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