Code de conduite
Le Code de conduite du CERN est un guide dont le but est d’aider les collaborateurs du CERN à comprendre comment ils doivent se comporter, traiter leurs collègues et ce qu’ils sont en droit d’attendre des autres. « Notre Code de conduite énonce noir sur blanc les normes fondamentales de comportement dont nous pouvons attendre qu’elles soient respectées sur le lieu de travail, et, en même temps, il nous indique comment nos actions peuvent affecter ou renforcer la réputation du CERN. »
(Code de conduite du CERN)
Conduite
Selon les règles du CERN, « [l]es membres du personnel doivent régler leur conduite en tenant dûment compte de l’intérêt et du bon fonctionnement de l’Organisation » (article S I 3.01 du Statut du personnel)
Conflit d’intérêts
Au CERN, on entend par « conflit d’intérêts » une situation dans laquelle l’impartialité et l’objectivité dont doivent faire preuve les membres du personnel dans l’exercice de leurs fonctions pour le CERN ou dans l’exécution de leurs obligations contractuelles à l’égard de l’Organisation pourraient être affectées ou compromises par des intérêts privés ou par d’autres obligations ou relations professionnelles.
Il est demandé aux membres du personnel d’éviter de telles situations. Lorsque cela s’avère impossible, ou en cas de doute, les membres du personnel doivent faire part sans délai à l’Organisation du fait qu’ils se trouvent ou pourraient se trouver en situation de conflit d’intérêts. (article S I 3.13 du Statut du personnel)
Discipline
Au CERN, une faute peut donner lieu à des sanctions disciplinaires.
« Le directeur général peut infliger une sanction disciplinaire aux membres du personnel qui, intentionnellement ou par négligence, se rendent coupables d’une infraction aux Statut et Règlement du personnel ou d’une faute créant un tort à l’Organisation. » (article S VI 2.01 du Statut du personnel)
Discrimination
« [L]’Organisation promeut la diversité de son personnel, considérée comme une valeur ajoutée, réaffirme l’égalité de traitement et exclut toute discrimination entre les membres de son personnel, notamment en raison de la nationalité, du sexe, de l’âge, de la profession ou de caractéristiques personnelles comme les croyances, les opinions, l’orientation sexuelle ou le handicap. » (Préambule des Statut et Règlement du personnel)
Éthique
Ensemble des principes moraux qui sont à la base de la conduite de quelqu’un (dictionnaire Larousse)
Au CERN, le cadre éthique défini a pour but de guider les collaborateurs du CERN sur la façon d’agir conformément aux valeurs du CERN et sur la conduite attendue, et d’établir et de maintenir un environnement de travail empreint de respect.
Faute
Au CERN, on entend par « faute » tout comportement inacceptable ou illégal d’un membre du personnel, notamment non-respect du Code de conduite, non-respect des règles relatives aux conflits d’intérêt, harcèlement et fraude, susceptible d’entraîner une sanction disciplinaire.
Fraude
Au CERN, la fraude est définie comme étant « toute action ou omission intentionnelle destinée à tromper et à apporter à son auteur ou à un tiers un gain, occasionnant pour l’Organisation une perte d’actifs ou une atteinte à sa réputation ». (article S I 3.12 du Statut du personnel)
Sont notamment visés, la tromperie, la corruption, le faux en écriture, l’extorsion, le trafic d’influence, le vol, le détournement d’actifs financiers ou non financiers, la déclaration mensongère et la dissimulation de faits pertinents.
La Circulaire opérationnelle n° 10 « Principes et procédures régissant l’enquête pour fraude » contient une définition de la fraude et définit la procédure d’enquête pour fraude de l’Organisation, conformément à la politique du CERN en matière de lutte contre la fraude et au principe de droit à une procédure régulière.
Harcèlement
Au CERN, on entend par harcèlement tout comportement importun portant atteinte à la dignité de la personne et/ou créant un environnement de travail hostile. Le harcèlement nuit à la santé et la sécurité sur le lieu de travail, ainsi qu’à la bonne marche de l’Organisation dans son ensemble. C’est pourquoi l’Organisation ne tolère pas le harcèlement, qui peut entraîner des sanctions administratives et/ou disciplinaires.
Les critères constitutifs de harcèlement au CERN sont décrit dans la Circulaire opérationnelle n° 9, « Principes et procédures régissant les plaintes pour harcèlement ».
Intégrité
L’intégrité l’une des cinq valeurs fondamentales du CERN. Agir avec intégrité, c’est « agir avec éthique, en toute honnêteté intellectuelle et en étant responsable de ses actes. » « Un niveau élevé d’intégrité dans l’exécution de notre travail et dans nos relations avec les autres encourage une culture de confiance et de responsabilité. » (Code de conduite du CERN)
Respect
Les collaborateurs du CERN sont tenus de :
- respecter la vie privée d’autrui et protéger les informations à caractère personnel qui leur sont communiquées de façon confidentielle ;
- maintenir un environnement professionnel caractérisé par de bonnes relations de travail et un climat de tolérance et de respect mutuel ;
- respecter et valoriser les différences ;
- traiter les autres avec tact, courtoisie et respect.
(Code de conduite du CERN)
Responsabilité
Au CERN, faire preuve de responsabilité signifie assumer la responsabilité de ses actes et en répondre pleinement.
(Modèle de compétences du CERN)
Témoin actif
Personne qui, en présence de comportements constituant une faute, se manifeste et entraîne un changement culturel par l’intégration de messages définissant les limites de ce qui acceptable (voir la formation « Active bystander » dans le catalogue de formation du CERN).
Valeurs
Valeur : ce qui est posé comme vrai, beau, bien, d’un point de vue personnel ou selon les critères d’une société et qui est donné comme un idéal à atteindre, comme quelque chose à défendre (dictionnaire Larousse)
Les valeurs du CERN sont l’engagement, le professionnalisme, la créativité, la diversité et l’intégrité. Ensemble, ces valeurs sont à la base du respect : le respect des autres, le respect de l’Organisation et le respect de la mission de celle-ci.
(Code de conduite du CERN)